Prix de transfert

Compétences acquises :

Voir les objectifs pédagogiques ci-dessus.

Présentation générale :

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les prix de transfert. Toute la méthodologie à mettre en place, tous les pièges à éviter. Tous les tours de mains des professionnels. Toutes les situations relatives à toutes les transactions intragroupes depuis les financements, les cautions, les prestations de service, les ventes de produits semi finis, et finis, de matière première jusqu’aux captives d’assurance : tout taillé sur mesure, avant la formation, pour votre entreprise et affiné ensemble en cours de formation pour que vous repartiez avec le savoir-faire, votre road-map la plus efficace possible, et la maîtrise des outils pour la dérouler.

Programme :

Séquence 1 : Introduction – J1 : matin

L’animateur présentera le programme, relèvera les attentes des participants et les replacera dans sa formation, mettra en conditions d’écoute active et gèrera l’intendance.

Séquence 2 : De la théorie à la pratique – J1 : matin

• Principes OCDE et environnements national et international des prix de transfert, comment les appliquer au cas de votre entreprise : ce qu’il faut prendre ce qu’il faut laisser. Les zones à risques. Les comportements nationaux, internationaux des acteurs en jeu.
• Powerpoint. Illustration des points clés avec des cas réels. Ouvrages de référence. Livres de chevet.

Séquence 3 : Les mains dans le moteur – J1 : matin et après-midi

• Le processus de conception d’une politique de prix de transfert de A à Z :
  • Valoriser sa chaine de création de valeur.
  • Organiser son analyse fonctionnelle.
  • Décider le choix des méthodes.
  • Conduire l’étalonnage des transactions.
    • Méthodologie de recherches d’informations.
    • Faire face aux demandes externes sur la nature de pleine concurrence des transactions intragroupes.
  • Savoir comment faire pour maîtriser la gestion du projet en terme de temps.
  • Zoom sur le plan d’action attendu : sortir de la théorie, mise en œuvre concrète.
  • Situer la place de l’équipe financière dans le process de conception de la politique de prix de transfert.
    • Faire face aux demandes internes.
  • A chaque étape : comment repérer, identifier et éviter les pièges.
  • A chaque étape : quel outil utiliser et apprendre à s’en servir.
• Suivi individuel pour chaque stagiaire (point d’étape) en fonction de ses besoins et de son niveau d’avancement.

Support powerpoint + bibliothèque + paper boards pour chaque cas et chaque participant. Quizz oraux et écrits, relecture commentée, explications approfondies. Extraits d’articles.

Séquence 4 : Révision des mécanismes des prix de transfert appliqués à votre cas, et à d’autres – J2 : matin

Quizz oral et retour sur les grands enchainements méthodologiques de J1 par un candidat volontaire pour recevoir un miroir par ses pairs et le formateur, et pour être challengé.

• Révision de tous les concepts étudiés en J1 : Pour permettre à chacun de prendre la parole au moins une fois 5 mn et de recevoir des feed back personnalisés et constructifs.
• Correction des compréhensions imprécises ou imparfaites.
• Quizz sur les objectifs des participants en particulier :
  • Concevoir sa politique de prix de transfert.
  • Faire face aux demandes internes.
  • Faire face aux demandes externes sur la nature de pleine concurrence des transactions intragroupes.

Support powerpoint. Illustration des points clés avec des cas réels. Quizz écrits, quizz oraux, relecture commentée, explications approfondies.

Séquence 5 : La documentation :  et si elle n’était qu’un sous-produit de votre réflexion ? Mais un sous-produit vital – J2 : matin

Documentation : Fichier Global (Masterfile), Fichier Local (Local file), Déclarations.

Séquence 6 : Zoom et rappels – J2 : Matin 

Zoom et rappels sur les transactions sur les marchandises :

• Matières premières.
• Produits semi finis.
• Produits finis génériques et spécifiques.

Support powerpoint. Illustration des points clés avec des cas réels.

Séquence 7 : Zoom et rappels  – J2 : matin

Zoom et rappels sur les services :

• de routine,
• cœur de métier, et
• les services R&D.

Support powerpoint. Illustration des points clés avec des cas réels.

Séquence 8 : Zoom et rappels – J2 : matin

Zoom et rappels sur les transactions financières :

• Concours financiers (prêts et trésorerie).
• Cautions, captives, couvertures.

Support powerpoint. Illustration des points clés avec des cas réels.

Séquence 9 : Quizz – J2 : après-midi

Quizz sur les objectifs :

• Superviser la conception et la mise à jour des documentations de prix de transfert.
• Renseigner les formulaires déclaratifs relatifs aux prix de transfert.

Quizz écrits, quizz oraux, relecture commentée, explications approfondies.

Séquence 10 : Zoom et rappels – J2 : après-midi

Zoom et rappels sur les actifs intangibles :

• Définition : marque, noms de domaines, brevet, méthodes, savoir-faire, dessins, followers, œuvres littéraires…
• Processus de création DEMPE.
• Propriétés : copropriété ou monopropriété.
• Politique de prix de transfert adaptée à chaque cas.

Support powerpoint. Illustration des points clés avec des cas réels.

Séquence 11 : Zoom et rappels – J2 : après-midi
Zoom sur les Accords de Répartition de coûts ou sur tout autre sujet de prix de transfert, pertinent pour les participants.

Support powerpoint. Illustration des points clés avec des cas réels.

Séquence 12 : Quizz – J2 : après-midi
Quizz oral et retour sur les zoom (sur les services, les transactions financières pertinentes pour les participants, les actifs intangibles)  par les candidats volontaires pour recevoir un miroir par ses pairs et le formateur, et pour être challengé.

Quizz écrits, relecture commentée, explications approfondies.

Séquence 13 : J2 – après-midi
Remplir la trame de positionnement individuelle de fin de formation. 

Séquence 14 : J2 – après-midi
Vérification individuelle que tous les objectifs ont été remplis. 

Offre de formation :

Cette formation peut s’inscrire dans le cadre d’une formation intra-entreprise ou d’un parcours de formation. 

Commentaires stagiaires

• Magalie G. (18/03/2024) :
  «Mon objectif était d’avoir des connaissances sur les prix de transfert pour mieux comprendre les problématiques du
  département fiscalité avec qui je travaille sur les prix de transferts. L’objectif est atteint.
  Formation très intéressante, avec de nombreux cas et exemples adaptés aux situations des participants. »

Évaluation : 4/4

• Marie R. (18/03/2024) :
  «Formation très intéressante, le formateur a une parfaite connaissance du sujet et peut de ce fait donner beaucoup
  d’exemple.
  Mon objectif sur cette formation est atteint. »

Évaluation : 3,9/4

• Elodie P. (18/03/2024) :
  « Formateur qui maitrise son sujet et nous forme avec grande simplicité à un sujet si complexe des prix de transfert. »

Évaluation : 4/4

• Florence R. (29/03/2023) :
  « Formation très intéressante : très bonne méthodologie de présentation des différents éléments des exemples concrets rencontrés par le formateur beaucoup d’attention aux cas dans nos entreprises respectives. »

Évaluation : 3,9/4

• Constance P. (29/03/2023) :
  « J’avais besoin de bases pour comprendre le cheminement mené par notre service fiscalité pour fixer les prix de transfert.
  Je repars avec ces bases => objectif atteint.
  Formation très instructive qui me donnera des billes pour me poser les bonnes questions dans le futur sur les transactions intra entités.
  Il m’a personnellement manqué un support papier, mais c’est accessoire »

Évaluation : 3,8/4

• Séverine C. (29/03/2023) :
  « Très bonne formation et excellent formateur ; le sujet est beaucoup plus clair pour moi à présent et je sais comment traiter le point dans mon Groupe ; merci .»

Évaluation : 4/4