Prix de transfert

Gérer, sécuriser, documenter, défendre avec succès ses prix de transfert

 

Informations pratiques

Formateur(s)

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Charles LIENARD

Président fondateur

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David ABREHART

Expert en Prix de transfert

28 - 29 mars 2023 14 H - 2 jour(s)De 09:00 à 17:0023 - 24 novembre 2023 14 H - 2 jour(s)De 09:00 à 17:00

Paris

Présentiel et à distance

Tarif adhérent DFCG : 1300€ HT

Tarif non-adhérent DFCG : 1550€ HT

Matériel requis :

Matériel d’écriture. Ordinateur.

En bref

Recommandations :

Être dans une société avec des flux intragroupes qui passent une frontière.

Pour qui ?

  • Directeurs administratifs et financiers,
  • Contrôleurs de gestion,
  • Membres des Directions financières de sociétés faisant partie de groupes actifs dans plusieurs pays.

Objectifs pédagogiques :

  • Développer sa maîtrise des techniques de prix de transfert grâce à des études de cas concrets.
  • Savoir élaborer et mettre à jour sa politique de prix de transfert, sa documentation, son Master File, ses Local File.
  • Apprendre à remplir les déclarations pays par pays, CbCR et les déclarations locales (2257) avec clairvoyance.
  • Savoir défendre ses prix de transfert en interne vis-à-vis des managers, et en externe vis-à-vis des contrôleurs fiscaux ou dans les audits d’acquisition.
  • Savoir challenger les positions des interlocuteurs (contrôleurs, consultants locaux, managers).
  • Appréhender les liens toxiques voire incestueux entre les prix de transfert et les rémunérations variables des managers locaux.

Compétences acquises :

A l’issue de la formation les participants se seront approprié les techniques pour anticiper, gérer documenter sécuriser leurs prix de transfert sur tous les types de transactions avec une approche très internationale. Ils sauront éviter les pièges, challenger les positions adverses, éclairer leur Direction Générale sur toutes les questions de transactions intragroupes depuis la stratégie jusqu’aux impacts sur les plans de prime des managers locaux.

Présentation générale :

Les prix de transfert sont l’objet d’une attention croissante dans le monde entier. Les enjeux, les tentatives de redressement et d’application de pénalités suivent un développement exponentiel.

Les prix de transfert sont fortement impactés par les travaux de l’OCDE sur l’Erosion de la Base d’Imposition et transfert de Bénéfices (BEPS), sur les Transactions Financières et le développement exponentiel de Règlementations locales

Nous vous invitons à en faire le tour en 2 jours denses.

Programme :

Prix de transfert : gérer, sécuriser, documenter, défendre avec succès ses prix de transfert

  • 100 % des notions fondamentales : arm’s length, pleine concurrence, analyse fonctionnelle, choix des méthodes, CUP, marge nette, TNMM, Cost+, comparables internes, comparables externes, actifs intangibles, propriété économique versus propriété juridique, BEPS…
  • Comment rédiger, mettre à jour, sa documentation de prix de transfert en interne et savoir l’expliquer à un lecteur externe, ou interne.
  • Comment gérer à la fois l’historique et le futur, se défendre pays par pays, challenger ses conseils, guider ses équipes.
  • Identification des pièges et techniques pratiques de désamorçage.
  • Pourquoi les prix de transfert sont un mauvais outil de management des équipes opérationnelles (production, vente), identification des alternatives et des ponts entre les deux ;
  • Outils pour faire soi-même politique de prix de transfert et sa documentation.

Étude de cas, points techniques et évolutions liées au BEPS

Pour chaque participant : analyse de sa situation tactique, analyse des obligations des pays d’implantation de son groupe.

10 études de cas sur mesure portant sur des échanges de : matières premières, produits semi finis et produits finis, redevances, cautions, prêts intragroupes, cash-pooling, services supports ou cœur de métier, management fees, assurance, gestion d’actifs.

  • Interactions entre Prix de transfert et établissements stables.
  • Interactions entre Prix de transfert et les règles de sous-capitalisation (thin capitalisation).
  • Fournitures des derniers développements, des tendances de fonds adaptés à chaque participant.

Intervention d’un avocat fiscaliste et d’un expert-comptable chevronné et issu de grands groupes, et spécialisés en fiscalité internationale.

Offre de formation :

Cette formation peut s’inscrire dans le cadre d’une formation intra-entreprise ou d’un parcours de formation. 

Commentaires stagiaires

 

  • François G. (25/03/2022) : « Formation intéressante et illustrée par de nombreux exemples »

Évaluation : 3,6/4

  • Ali H. (25/03/2022) :  « Formation très pratique avec plusieurs exemples concrets. »

Évaluation : 3,4/4

  • Jérémie S.(25/03/2022) :   « Je suis pleinement satisfait de cette formation et de la prestation de Charles!
    C’était vraiment un plaisir d’échanger et de se repencher dans ce dossier avec un passionné. »

Évaluation : 4/4

  • Geoffroy P. (23/11/2021) :
    « La formation est certes théoriques mais les cas pratiques mis en avant permettent de mieux comprendre.
    M. Lienard est toujours à l’écoute des élèves. Il répond aux questions même si la réponse comprend des éléments non encore évoqués. Ainsi nous avons une réponse complète. »

Évaluation : 4/4

  • Patrick H. (23/11/2021) :
    « Très bonne formation. »

Évaluation : 3,9/4

  • Johan G. (23/03/2021) :
    « Excellente formation, dense et précise qui répond de façon complète aux attentes. »

Évaluation : 3,9/4

  • Pascale S. (23/03/2021) :
    « Très bonne formation. Beaucoup d’illustrations au cours des 2 jours par des exemples concrets qui permettent une bonne compréhension des mécanismes. »

Évaluation : 3,8/4

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