Événements

Une marque est bien plus qu’un signe distinctif : c’est un actif stratégique qui incarne l’identité, la réputation et la valeur d’une entreprise.

Si, dans la plupart des cas, les entreprises sont propriétaires des marques qu’elles exploitent, il n’est pas rare que la marque n’appartienne pas à l’entreprise qui l’exploite, mais à son dirigeant ou bien à une société liée.

Cette situation, bien que fréquente, reste souvent mal encadrée et soulève des questions complexes à tous les stades de la vie de l’entreprise (développement, refinancement, cession, etc.)

Quel cadre juridique pour une exploitation pérenne dans le temps ?
Comment sécuriser le schéma retenu au plan fiscal ?
Valoriser une marque, pourquoi et comment ?

À l’occasion de ce webinaire, Cécile Guyot (avocate au barreau de Nantes, experte en propriété intellectuelle), Samuel Verger (expert en évaluation) et Anne-Caroline Trinché (avocate au barreau de Nantes, experte en prix de transfert et fiscalité des entreprises), se proposent de répondre à ces questions au travers de l’analyse de situations concrètes reflétant la réalité des entreprises de la région.

Animé par :

Arnaud Rivière
Référent partenariats, DFCG Bretagne-Pays-de-la-Loire et Animateur Pôle 44 / Directeur Administratif et Financier, Groupe Jean Routhiau

Intervenant(s) :

Anne-caroline Trinché
Avocate au Barreau de Nantes, experte en prix de transfert et fiscalité des entreprises, Phronesis

Cécile Guyot
Avocate au Barreau de Nantes, experte en propriété intellectuelle

Samuel Verger
Expert en évaluation, Sycomore Advisory